Mentions Légales

Raison sociale : PETIT SHIRT

Structure juridique : SARL

Numéro d’identification : 820 341 279 00017

Ville d’immatriculation : Grenoble

Le siège social : 5 rue Lakanal – 38000 GRENOBLE

Un numéro de téléphone non surtaxé : 04 56 85 37 54

TVA intracommunautaire : FR 86 820341279

1. Présentation du site / Hébergeur

atelier.petit-shirt.fr est une plateforme de prise d’informations pour l’impression textile PETIT SHIRT. atelier.petit-shirt.fr est hébergé sur les serveurs de la société OVH :

OVH – SAS au capital de 10 069 020 € – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419 – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail de la société contact@petit-shirt.fr

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Le site s’engage à ne transmettre aucune donnée personnelle à un quelconque tiers qui ne serait partenaire du site. Toutes les informations collectées sont conformes à la réglementation en vigueur de la CNIL.

3. Propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle afférents au site atelier.petit-shirt.fr appartiennent à SARL PETIT SHIRT. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout ou partie du site, sans autorisation est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.

La reproduction autorisée des documents présents sur atelier.petit-shirt.fr est celle effectuée exclusivement aux fins d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite.

Tous les articles, photographies, iconographies et autres documents présentés sur ce site sont la propriété de SARL PETIT SHIRT, ou sont reproduits avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle.

L’utilisation frauduleuse de tout contenu du site Internet est totalement interdite. SARL PETIT SHIRT vous informe qu’elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, même pénales, si nécessaire.

4. Accès au site

L’accès au site atelier.petit-shirt.fr et tous ses sous-domaines est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de notre contrôle des serveurs et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.

Chaque client peut contacter le site atelier.petit-shirt.fr pour obtenir toute information correspondant à la vente de produits en utilisant l’adresse électronique suivante : contact@petit-shirt.fr ou contacter par téléphone le service client au 04 56 85 37 54 (ouvert du mardi au samedi, de 10h à 12h30 et de 14h à 19h, coût d’appel national non surtaxé).

5. Partage de liens

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La création de liens hypertexte vers le site atelier.petit-shirt.fr est soumise à son accord préalable. Pour lui faire parvenir une demande, il suffit de remplir notre formulaire de contact et nous vous répondrons.

Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers le site atelier.petit-shirt.fr qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, PETIT SHIRT, s’il n’en approuve pas le contenu, se réserve le droit d’exiger à tout moment le retrait du dit lien hypertexte pointant sur son site.

6. Utilisation des Cookies

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7. Crédits

Production et développement du site : Laura Feltrin.

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution WordPress sur wordpress.com.